Mandature 2020-2026

• Novembre 2021
• Note de présentation des budgets primitifs 2021
• Novembre 2020
• Note de présentation des budgets primitifs 2020
• 23 mai 2020 – Mise en place du nouveau conseil municipal

Archives mandature 2014-2020

• Juin 2019
• Juin 2018
• Novembre 2017
  • Courrier annexe
• Janvier 2017
• Juin 2016
• Décembre 2015
• Juin 2015
• Octobre 2014

Archives mandature 2001-2007

• Principaux travaux d’investissement réalisés entre 2001 et 2007
• Indicateurs financiers et bilan de gestion 2001-2007

Projet hydrogéologie

• Projet d’implantation de forages à Combesourbié

Nouveau schéma communal d’assainissement

• Rapport d’enquête publique – zonage d’assainissement (partie 1)
• Rapport d’enquête publique – zonage d’assainissement (partie 2)

Enquête publique sur la révision de la carte communale

• Avis au public
• Délibération du Conseil Municipal
• Réglement PPRI Cérou
• Carte PPRI Cérou
• Réglement PPR Argile
• Arrêté préfectoral PPR Argile
• Avis Chambre d’Agriculture
• Avis CDPENAF
• Avis INA0
• Avis SDIS
• Avis UDAP
• Avis MRAE
• Avis du Conseil Général
• Entete et liste des pièces
• Annexe B – Carte de synthèse
• Annexe E – Evolution de la carte communale
• Accord Préfecture PPRI Cérou
• Liste des servitudes
• Carte 2.1
• Arrêté d’enquête publique de la 4C
• Annexe A – Fiche espèces
• Carte 2.2
• Rapport de présentation
• Présentation du diagnostic
• Présentation du projet

Communauté de Communes du Cordais et du Causse (4C)

• Bilan-mandature 2013-2020